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Title_of_text

Directive 93/104/CE du Conseil du 23 novembre 1993 concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail.

Main Region

First Region

European Union
EU
Conditions of work; Hours of work, weekly rest and paid leave
1993-11-23
European Union
EU Directive

Second Region

Prévoit des périodes minimales de repos (repos hebdomadaire, etc). Comporte des dispositions relatives au travail de nuit (notamment, durée du travail de nuit). Prévoit des dérogations possibles à la durée du temps de travail (articles 3, 4, 5, 6, 8 et 16) en raison des caractéristiques particulières de l'activité exercée.

Implementing Text region

Electronic region

Serial region

    Serial title
    Journal officiel
    Date
    1993-12-13
    Number
    no L 307
    Page range
    pp. 18-24